Conditions d’utilisation
1. Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site Brasse-Bouillon et de ses formulaires (newsletter, questionnaire, contact).
2. Acceptation
En utilisant le site, vous acceptez les présentes conditions ainsi que les politiques associées (confidentialité et cookies).
3. Accès au service
Le site est accessible en continu, sauf maintenance, incident technique ou cas de force majeure. Brasse-Bouillon peut modifier, suspendre ou interrompre le site à tout moment.
4. Usage autorisé
- Ne pas détourner les formulaires (spam, fraude, contenus illicites).
- Ne pas tenter d’altérer la sécurité, l’intégrité ou la disponibilité du site.
- Fournir des informations exactes et à jour dans les formulaires.
5. Propriété intellectuelle
Les éléments du site sont protégés. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, distribution ou adaptation est interdite.
6. Contenu et responsabilité
Le contenu est fourni « en l’état » à titre informatif. Brasse-Bouillon ne garantit pas l’absence totale d’erreurs et décline, dans les limites légales, toute responsabilité pour les dommages indirects ou pertes liées à l’usage du site.
7. Liens vers des services tiers
Le site peut intégrer des services tiers (ex. Formspree, Google Analytics si consentement). Leur fonctionnement relève de leurs propres conditions et politiques.
8. Public concerné
Le site s’adresse aux adultes (18+) et promeut une consommation responsable d’alcool.
9. Droit applicable
Sauf règles impératives locales contraires, ces conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une recherche de solution amiable sera privilégiée avant toute procédure.
10. Contact
Pour toute question juridique : contact@brasse-bouillon.com.