Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Brasse-Bouillon est édité par Benoît Bremaud (contact :
contact@brasse-bouillon.com).
Le projet est actuellement en phase de pré-incubation (pas encore de société immatriculée).
2. Hébergement
Le site est hébergé par GitHub Pages (GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
3. Objet du site
Le site présente le projet Brasse-Bouillon, recueille des retours utilisateurs (questionnaire, newsletter, contact) et communique l’avancement produit.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus (textes, visuels, logos, structure, code source) sont protégés par le droit applicable. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la Politique de confidentialité. Les formulaires reposent sur un consentement explicite.
6. Cookies
Les règles d’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique cookies. Les cookies de mesure d’audience sont activés uniquement après consentement (opt-in).
7. Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent exister. Brasse-Bouillon ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du site, dans les limites prévues par la loi.
8. Consommation responsable
Le projet s’adresse aux adultes (18+) et promeut une consommation responsable. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.
9. Droit applicable et litiges
Sauf disposition impérative contraire applicable localement, les présentes mentions sont régies par le droit français. Pour toute réclamation, merci de nous contacter d’abord à contact@brasse-bouillon.com.